Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRO BALL
Numéro de dépôt :
1024011
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPIRO BALL
Déposée le 24 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRO BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRO BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPIRO BALL est expirée depuis le 24 novembre 1986.
ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009